Comment calculer les frais de notaire ?

frais de notaire

Les frais de notaires sont majoritairement composés de taxes collectées pour le compte de l’État. Ces frais différeront néanmoins selon le type de transaction et plus particulièrement si le bien vendu est un logement neuf ou un logement ancien.

Les frais pour un logement ancien

Les frais de notaires sont composés à 80% de taxes dont la taxe de mutation. Cette taxe est plus élevée lorsqu’un acquéreur achète un bien ancien. Selon les départements, les droits de mutation peuvent différer, mais la plupart appliquent un taux à 5,8 % du prix de vente.

À ces droits de mutation, il faut également rajouter d’autres frais :

  • Les frais versés directement au notaire : les émoluments. Ils sont fixés à 1,4 % du prix de vente.
  • Les frais liés aux formalités : prestataires, services divers, demande administrative,etc.

Au total, il fait compter environ 7 à 8 % du prix de vente pour les frais de notaires lors de l’acquisition d’un bien dans l’ancien.

Cette somme n’étant pas négligeable, nous vous conseillons vivement de l’inclure dans votre plan de financement.

Les frais pour un logement neuf

Lorsqu’un acquéreur choisit d’acheter un logement neuf, il bénéficie d’un avantage non négligeable : des frais de notaire nettement moins élevés.

Lorsque l’on parle de logement neuf, on entend un logement sortant de terre n’ayant encore jamais été habitée.

Les frais de notaires sont diminués dans le neuf, car la taxe a régler est beaucoup moins élevée : elle s’élève en effet à 0,715% sur le prix de vente hors taxe.

En ce qui concerne les émoluments du notaire, ceux-ci s’élèvent à 1,4% depuis la loi Macron de 2014.

Au total, les frais de notaires dans le neuf représentent 2 à 3% du prix de vente soit 3 à 4 points de moins que dans l’ancien. Ces frais minorés peuvent donc pousser les acheteurs à préférer acquérir un bien neuf plutôt qu’un logement ancien.

Adrien Drocourt

Adrien Drocourt

Passionné par l'actualité du monde de la Finance et de l'Immobilier, j'adore prendre la plume ou le clavier pour traiter des dernières News de ces thématiques.
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